Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGALINE
CHEVALLAY René

Numéro de dépôt :
1259228
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque REGALINE

Déposée le 27 janvier 1984 par CHEVALLAY René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALLAY René, domicilié(e) Le Pelvoux, 73210 LA PLAGNE (dossier no 2026950) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2026950) - France.

La marque REGALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALINE est expirée depuis le 27 janvier 2004.

CHEVALLAY René a également déposé les autres marques suivantes : BONNET DE LA PLAGNE


CHEVALLAY René - Le Pelvoux, 73210 LA PLAGNE (dossier no 2026950) - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2026950) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1993 n°2026950 - Publication au BOPI 1993-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Articles de chocolaterie, confiserie; biscuits, gâteaux, pâtisseries, glaces comestibles.